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[Muten]

Moi non seulement je l'ai achetée mais en plus je l'ai posée pour pouvoir circuler indépendamment des jours pairs/impairs lors des circulations alternées. Pas de souci avec les contrôles que je n'ai pas vu par ailleurs.

Ce n'était plus d'actualité les derniers jours de circulation alternée.
La préfecture de police affirmait que "Non, les vignettes ne sont pas à prendre en compte", et le ministère de l'environnement à retirer son communiqué.
Clique sur le lien, tu vas voir.
Ah la magie politique !!!

[FlatFab]

Moi non seulement je l'ai achetée mais en plus je l'ai posée pour pouvoir circuler indépendamment des jours pairs/impairs lors des circulations alternées.

Sauf que ça n'a aucun rapport...


En savoir plus :
http://www.developpement-durable.gouv.f ... 43680.html

[FlatFab]

La préfecture de police affirmait que "Non, les vignettes ne sont pas à prendre en compte", et le ministère de l'environnement à retirer son communiqué.
Clique sur le lien, tu vas voir.
Ah la magie politique !!!

Et les conneries des politiques continuent...

« Les certificats « crit’air » permettent de favoriser les véhicules les moins polluants. Les élus et les préfets pourront les rendre obligatoires dans les zones couvertes par un plan de protection de l’atmosphère et dans les futures zones à circulation restreinte (ZCR) », est-il écrit dans le compte-rendu du conseil des ministres du 10 décembre 2016.

Si cette annonce était mise en application, la Ville de Paris pourrait exiger sur les véhicules la vignette Crit’Air.
Or, si le préfet de police venait à rendre la vignette obligatoire à Paris, cela reviendrait à l’imposer à tous les propriétaires de véhicules contraints de se rendre dans la capitale.
Reste que ce n’est qu’une annonce, on attend le texte d’application (décret ou arrêté ministériel), ce qui peut prendre des semaines, des mois… voire ne jamais arriver, ce ne serait pas la première fois !

J'ai mis à jour mon article sur le sujet.

[phiphilou]

bonjour,


Quelles utilisations de « Crit’Air » ?
C’est une démarche volontaire, qui peut donner des avantages aux conducteurs, mais chacun est libre de prendre un certificat ou non. Tout le monde est concerné.
Crit’Air n’est pas obligatoire pour utiliser son véhicule. Pour la majorité des automobilistes français il constitue un outil pédagogique destiné à développer le véhicule propre.

Là ce n'est pas obligatoire.

Quelles sanctions risquent un contrevenant ?
Le niveau de sanction est établi en cohérence avec les sanctions prévues pour des cas similaires. Seront sanctionnés :

L’utilisation d’un certificat frauduleux : fabrication, vente ou usage ;
L’utilisation d’un certificat illisible ;
L’absence de certificat dans une zone à circulation restreinte pour le stationnement ou la circulation ;
Le fait de ne pas respecter les exigences de classification.

Par ailleurs, un arrêté interministériel précise comment le certificat doit être apposé sur le véhicule.

Et là, magie, c'est obligatoire.

[phiphilou]

Je pense que sur le plateau du Larzac il n'y aura pas de zone à circulation restreinte, d'où la non obligation de la vignette.
Mais pour Paris, il y aura ZCR, d'où l'obligation de la vignette.

[FlatFab]

Je pense que sur le plateau du Larzac il n'y aura pas de zone à circulation restreinte, d'où la non obligation de la vignette.
Mais pour Paris, il y aura ZCR, d'où l'obligation de la vignette.

Il faut bien comprendre que ce sont deux choses totalement différentes et décidées par des administrations différentes qui ne se concertent pas forcément, d'où le boxon actuel...

Les ZCR, c'est du ressort des collectivités locales, principalement des mairies.
C'est une compétence qui leur est conférée par l'Etat, mais ce sont bien les municipalités qui prennent la décision et décident des modalités, en toute indépendance.
A l'heure actuelle, il n'y en a que deux en France, à Paris et à Grenoble, avec des modalités différentes d'ailleurs.

La vignette Crit'Air est une création du gouvernement, par le ministère de l'Ecologie et du Développement Durable, le fameux MEEDAT, qui s'occupe aussi des Transports, ça tombe bien !
Elle n'est pas obligatoire.
Mais la ministre actuelle de l'Ecologie (jusque mai prochain) a proposé ce mois-ci que les collectivités locales disposent du droit de la rendre obligatoire.
Ce n'est pas fait et à l'heure actuelle, rien ne garantit que cela le deviendra avant mai 2017.

Le souci pour Paris est que tout ce qui concerne la circulation relève de la compétence de la préfecture de police.
C'est donc un jeu politique subtil entre le ministère de l'Intérieur et la mairie de Paris qui influent tous deux sur le préfet de police, lequel se trouve à peu près tout le temps entre le marteau et l'enclume, avec en plus le ministère de l'Ecologie qui vient en l'occurrence rajouter au bordel.
Sans compter que, hasard de l'Histoire, la mairie de Paris et le ministère de l'Ecologie sont actuellement dirigées par deux femmes qui appartiennent au même parti politique, mais se détestent cordialement, tout en étant aussi obstinées, autocratiques et bornées l'une que l'autre...

[Terry]

De toute manière pour une zone à circulation restreinte à 100% du temps c'est logique de contrôler un véhicule à l'arrêt. Pour une zone restreinte quelques heures par jour ce n'est pas logique.
Mais comme sans vignette ils ne peuvent contrôler la date de première immatriculation, d'ou le message vignette obligatoire. Pleins y croieront car c'est écrit dans la presse. Aujourd'hui les journalistes publient n'importe quoi sans jamais rien vérifier.

[GG]

@FlatFab : las de faire des recoupements improbables de différentes sources, je me tourne vers toi : as-tu des infos sur l'actualisation de l'obligation légale ou non du port de la fameuse vignette ?

Dans ton article sur les restrictions de circulation, je note dans sa dernière version :

########
Or tant que la vignette n’est pas rendue obligatoire, le conducteur d’un véhicule autorisé à circuler et n’ayant pas posé de vignette n’encourt aucune sanction.
Seuls les véhicules interdits de circulation pourront être verbalisés sur le territoire de la ZCR de Paris.

Mise à jour du 15 décembre 2016 : « Les certificats « crit’air » permettent de favoriser les véhicules les moins polluants. Les élus et les préfets pourront les rendre obligatoires dans les zones couvertes par un plan de protection de l’atmosphère et dans les futures zones à circulation restreinte (ZCR) », est-il écrit dans le compte-rendu du conseil des ministres du 10 décembre 2016.
Si cette annonce était mise en application, la Ville de Paris pourrait exiger sur les véhicules la vignette Crit’Air.
Or, si le préfet de police venait à rendre la vignette obligatoire à Paris, cela reviendrait à l’imposer à tous les propriétaires de véhicules contraints de se rendre dans la capitale.

Reste que ce n’est qu’une annonce, on attend le texte d’application (décret ou arrêté ministériel), ce qui peut prendre des semaines, des mois… voire ne jamais arriver, ce ne serait pas la première fois !
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Pas de mise à jour ou de publication de décret, depuis, à ta connaissance ? et même dans ce cas, on resterait sur l'imbroglio du véhicule sanctionnable en stationnement, mais pas en circulation ?

Merci à toi
V
GG

[FlatFab]

@FlatFab : las de faire des recoupements improbables de différentes sources, je me tourne vers toi : as-tu des infos sur l'actualisation de l'obligation légale ou non du port de la fameuse vignette ?

Rien de nouveau depuis le 15/12.

Pas de mise à jour ou de publication de décret, depuis, à ta connaissance ? et même dans ce cas, on resterait sur l'imbroglio du véhicule sanctionnable en stationnement, mais pas en circulation ?

Il y a trois sujets différents.

1. La vignette Crit'Air
Elle est conseillée mais pas obligatoire. C'est un dispositif volontaire. Point barre.
Elle est destinée à faciliter le contrôle. Si vous l'avez, les agents ne vont pas s'embêter à vous contrôler.
A l'heure actuelle, c'est sa seule utilité.

2. La ZCR
Circulation interdite pour certains véhicules, fondée sur leur date de mise en circulation, inscrite sur le certificat d'immatriculation.
Seul moyen de contrôler : la carte grise, ce qui suppose d'arrêter le véhicule en "flag".

En théorie, on ne peut pas sanctionner un véhicule en stationnement, puisqu'il n'est pas en circulation.
L'agent peut vérifier la plaque d'immat' et consulter le fichier national SIV, cela lui dira si le véhicule est autorisé à circuler ou non, mais si le véhicule est stationné, il ne pourra pas être verbalisé.
Certains avancent que si le véhicule est arrivé là, c'est qu'il a circulé, donc qu'il a été en infraction.
Certes, mais il n'a pas été interpellé sur le fait. Un agent qui verbaliserait un véhicule stationné s'exposerait à mon avis à un gros risque d'annulation de la procédure. Clairement, si ça vous arrive, il faut contester !

3. La circulation alternée
Pour le moment, rien à voir avec les deux dispositifs précédents.
A terme, il est probable que les véhicules avec les bonnes vignettes Crit'Air pourront circuler les jours de circulation alternée (si ce dispositif est maintenu, ce qui n'est pas sûr), mais pour le moment, seul compte le caractère pair ou impair du dernier chiffre de la plaque d'immat'.

[CRICKEY]

C'est obligatoire puisque toutes la presse écrite et parlée le dit ! TF1 quand même c'est pas n'importe qui

pour la ZCR, certain ont trouvé un article qui dit que sans vignette le véhicule est "verbalisable" si stationné. c'etait dans un autre post ou celui ci je ne sait plus

[Choups]

les amendes ne pourront être posées qu'à partir de juillet 2017 d'après le 19/45 de M6

[Muten]

pour la ZCR, certain ont trouvé un article qui dit que sans vignette le véhicule est "verbalisable" si stationné. c'etait dans un autre post ou celui ci je ne sait plus

Je l'ai vu aussi, mais pareil pour le retrouver......(je crois que c'est dans le post où on annonçait les jours de circulation alternée).

Le point est logique uniquement si la ZCR est interdite à tout moment (24h/24 7h/h).
Car en effet un véhicule non conforme n'a rien à faire dans la zone.
Au pire elle est garé depuis longtemps (avant la définition de la zone ZCR) et c'est illégal si ça fait plus de 7 jours (7 jours max en France, une commune peut réduire ce temps).

On écartera l'argumentaire du genre :

• "Oui mais j'ai poussé ma moto sur 3 km"
• "Elle était sur une remorque pour venir"

En effet, la maréchaussée n'est que peut portée sur les différents moyens d'amener un véhicules d'un point A à un point B.

[Terry]

Et ?
En se m'asturbant on trouve une logique à tout

[Kroenen]

pour la ZCR, certain ont trouvé un article qui dit que sans vignette le véhicule est "verbalisable" si stationné. c'etait dans un autre post ou celui ci je ne sait plus

Je l'ai vu aussi, mais pareil pour le retrouver......(je crois que c'est dans le post où on annonçait les jours de circulation alternée).

Tenez c'est cadeau : vignette-anti-pollution-t19288-25.html#p351746

En théorie, on ne peut pas sanctionner un véhicule en stationnement, puisqu'il n'est pas en circulation.
L'agent peut vérifier la plaque d'immat' et consulter le fichier national SIV, cela lui dira si le véhicule est autorisé à circuler ou non, mais si le véhicule est stationné, il ne pourra pas être verbalisé.
Certains avancent que si le véhicule est arrivé là, c'est qu'il a circulé, donc qu'il a été en infraction.
Certes, mais il n'a pas été interpellé sur le fait. Un agent qui verbaliserait un véhicule stationné s'exposerait à mon avis à un gros risque d'annulation de la procédure. Clairement, si ça vous arrive, il faut contester !

Et là pour te répondre je ne peux que te renvoyer aussi là bas et notamment vers le message =>

Ce que tu avances me paraît très douteux Dmo, je ne vois pas comment la vignette pourrait être obligatoire pour le stationnement puisque c'est la circulation qui est interdite pour les vieux véhicules, et ceux à des horaires bien spécifiques.

Si, si, c'est le R-411-19-1 CR !
Voir cet extrait :

Sans préjudice de l'article L. 121-2, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe, pour les véhicules des catégories M2, M3, N2 ou N3, ou de l'amende prévue pour les contraventions de troisième classe, pour les véhicules des catégories M1, N1 ou L, le fait de stationner dans le périmètre de la zone à circulation restreinte instituée en application de l'article L. 2213-4-1 du code général des collectivités territoriales :

1° Lorsque le véhicule n'est pas identifié conformément aux dispositions de l'article L. 318-1 et des textes pris pour son application ; ou

2° Lorsque l'accès de ce véhicule à la zone de circulation restreinte est interdit en permanence.

L'identification dont il est question se faisant par la vignette !

C'est pas complètement idiot tout ça ?

[Vincent_rubber]

C'est va encore bien être le bordel.

Exemples :

@muten et flatfab: la vignette, pourvu qu'on était dans la bonne catégorie, permettait bien de s affranchir des restrictions lors des premiers jours. Un texte le précisait sur le site du développement durable, de la mairie de paris et la préfecture me l'a confirmé au téléphone. MAIS cette tolérance a été retirée dans les derniers jours et ce texte n'apparaissait plus.

Et là : impossible d'obtenir la vignette pour un de mes autres véhicules car le service ne retrouve pas ma carte grise. Et impossible d'avoir un interlocuteur au téléphone pour voir d'où vient le probléme car mon numéro de dossier est tout simplement rejeté. Aucune réponse par e-mail. Au premier pv pour absence de vignette, je porte plainte au tribunal administratif pour incompétence avec toutes mes preuves de refus. Si un journaliste désire montrer l'iniquité du système, je suis prêt a témoigner.

Déjà que la mesure est contestée, en plus les services censés la mettre en oeuvre sont inefficaces, vivement 2017 !

[dmo]

Ils sont en train de rectifier le tir : http://www.motomag.com/La-vignette-anti-pollution-Crit-air-devient-obligatoire.html?var_mode=recalcul#.WHG37svdihD

L'ecologie incitative et non punitive qu'ils disaient.

[janus]

J'aime bien comment l'article commence :

la vignette « anti-pollution » Crit’air allait devenir obligatoire en France, selon certaines modalités, entre mars et avril 2017. Et le défaut d’affichage sera verbalisé.

Dans la mesure où il n'existe pas de vignette pour tous les véhicules, comment pourrait-elle être obligatoire et son défaut d'affichage verbalisé ? Ou alors, va falloir qu'ils en rajoute une pour les véhicules qui ne peuvent pas en avoir actuellement...

[cedcox]

Peut-être parce que tout ceux qui n'ont pas de vignettes sont des véhicules interdit entre 8h et 20h ?
Si on regarde, la vignette N°5 , elle inclut les voitures à partir de 1997. Et il me semblait que les voitures avant 1997 ne pouvaient plus rouler dans Paris entre 8h et 20h.
Aie-je bon ?

Ced

[janus]

Certes, mais dans ce cas on ne peut pas dire que la vignette sera obligatoire "en général", mais seulement dans les ZCR et aux périodes où elles sont actives.
La communication est donc encore mal faite ou faite volontairement pour tromper...

[Baz]

Ils sont en train de rectifier le tir : http://www.motomag.com/La-vignette-anti-pollution-Crit-air-devient-obligatoire.html?var_mode=recalcul#.WHG37svdihD

L'ecologie incitative et non punitive qu'ils disaient.

Ségo, je ne pouvais déjà pas la piffer, bah... ça ne s'arrange pas !
Si seulement elle pouvait retourner dans son fief du Poitou et cesser de nous emmerder avec ses idées complètement stupides.

[Muten]

C'est un chouia grand en fait

[FlatFab]

Le 6 janvier dernier, j'avais écrit ça :

@FlatFab : las de faire des recoupements improbables de différentes sources, je me tourne vers toi : as-tu des infos sur l'actualisation de l'obligation légale ou non du port de la fameuse vignette ?

Rien de nouveau depuis le 15/12.

MAIS... avec Ségo, on n'est jamais déçus !


Je viens de mettre à jour mon article avec les dernières infos, qui datent du 8 janvier.

Mise à jour du 10 janvier 2017 : Surprise !

Après des mois de tergiversations, après des semaines où le gouvernement a assuré que les vignettes Crit’Air seraient volontaires, avec une ministre de l’Environnement (encore en décembre 2016) qui jurait ses grands dieux que l’écologie devait être incitative et non punitive… voilà que la vignette Crit’Air est annoncée comme obligatoire dans toutes les ZCR, et ce dès le 16 janvier 2017, avec amende de 35 à 68 euros en cas d’infraction !

Il aura fallu des années pour que le ministère de l’Environnement se décide à mettre en oeuvre ces certificats de qualité de l’air, mais il ne lui aura fallu que cinq mois pour changer totalement de discours…

Personnellement, j’y vois deux problèmes qui rendent cette obligation difficilement applicable.

1. En janvier 2017, un décret est annoncé en préparation pour permettre de verbaliser l’absence de vignette, mais ce règlement deviendra effectif en mars 2017. Encore une fois, on est dans l’effet d’annonce, la communication politique. La ministre annonce l’obligation pour tout de suite, avec verbalisation. Mais légalement, ce sera impossible, au moins pas avant le mois de mars... à deux mois de l’élection présidentielle. Comment y croire ?

2. La vignette Crit’Air est annoncée comme obligatoire… mais elle ne concerne pas tous les véhicules. Certaines catégories de véhicules n’y ont pas droit, ils ne peuvent donc pas l’afficher. Comment alors faire visuellement la différence entre un véhicule autorisé mais sans vignette et un véhicule interdit, sans vignette également ? On nous dit qu’un véhicule autorisé à circuler dans Paris mais qui n’afficherait pas sa vignette ne risquera pas une amende, mais pourra être arrêté pour un rappel à l’ordre. Cela suppose que les agents interpellent et contrôlent systématiquement tous les véhicules sans vignette et connaissent précisément les règles pour les distinguer.
Infaisable, intenable, infernal pour des forces de l’ordre toujours en état d’urgence !

Bref, qui vivra verra !
Ce gouvernement (et les précédents, mais surtout celui-ci) nous a tellement habitués à des revirements, couacs, volte-faces et autres changements que j’y croirai quand l’absence de vignette sera réellement et durablement verbalisée, et pas seulement lors d’une opération ponctuelle devant les caméras, le jour ou le lendemain de l’échéance…

Et pour ma part, hors de question de l’apposer.
Je suis convaincu de l’importance de diminuer la pollution atmosphérique, mais je m’y attache par une véritable éco-conduite avec mes deux motos de moins de dix ans, avec lesquelles je vais le moins souvent possible en centre-ville.

[Baz]

Paris : Un seul véhicule avait sa vignette Crit’air sur le pare-brise

[REPORTAGE] La police parisienne menait une vaste opération de prévention, ce mardi matin, sur les vignettes Crit’air. Théoriquement, elles doivent être collées sur votre pare-brise d’ici lundi prochain…

http://www.20minutes.fr/paris/1992903-2 ... pare-brise

Il semblerait que la vignette de Ségo n'ait pas trop la côte...

[Terry]

- M'sieur l'agent je suis pas au courant
- Facebook l'a annoncé
- Facebook ?
- oui enfin internet
- et sur le minitel c'est ou ?

[titou77]

oui il ont dit ce matin au info vignette obligatoire dès la semaine prochaine pour tout le monde.

j'ai entendu aussi qu'il vont bientot grave augmenter les contraventions de stationnement, elle ne seront plus a 17euros mais plutot dans les 55euros