FORUM MOTARDS IDF | MOTO PARIS ET ILE DE FRANCE

[niko]

Bonjour,

Je suis de Belgique et j'envisage de rouelr en France très bientôt.

Seulement voilà j'ai une VN 900 custom et le pot n'est pas d'origine. (i lfait pas mal de barouf').

qu'est-ce que je risque si je me fais contrôler?

une amende uniquement ou une immobilisation de la moto?

ce serait assez embêtant car je pars en weekend avec m a p'tit dame en SDS...
Si je dois laisser la bécane sur place, on va pas l'avoir bonne je crois!

bonne bourre!

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[Mangoya]

je ne suis pas une pro mais j'ai la meme pot non origine..
amende uniquement je pense..

[Jess]

moi non plus pas de pot d origine jamais eu de soucis mais si il est homologué il y auras pas de soucis
et juste une amende

[burningham]

Amende avec représentation de la moto avec pot autorisé (ou avec chicane...)

[Mangoya]

perso je crois qu'il l'est pas

[Bibi]

Un pot qui n'est pas d'origine, même homologué peut-être soumis à amende

Après, si le son du pot ne dépasse pas celui indiqué sur la Carte grise (je ne me rappelle pas si vous l'avez en Belgique le son limite sur la carte du véhicule), aucun soucis. J'ignore s'il faut présenter la moto aux normes plus tard, j'en serai étonné.

[thiphofwi]

moto ou voiture
si tu te fais verbaliser pour pot non conforme, tu es obligé de présenter le véhicule conforme dans un délai de 5j
le véhicule peut être immobiliser, la loi l'y autorise
c'est vraiment à la tête du client et à l’appréciation de celui qui te contrôle.

[exal92]

Ca peut arriver qu'un véhicule soit immobilisé à cause d'un pot NH, mais ça arrive assez rarement et c'est aussi en fonction du degrès de bruit et surtout en fonction de sur qui tu tombes.
Et si le véhicule est immobilisé on a obligation de se présenter au comico avec un pot homologué quand on le récupère.

J'ai été controlé il y a pas très longtemps avec pot NH par des gendarmes à moto, ils ne m'ont pas mis de prune pour le pot mais ils m'ont dit que s'ils me recroisaient avec le même échappement ça sera immobilisation du véhicule direct.
-> Maintenant faut pas que je retombe sur les mêmes

[Didier 91]

Je comfirme presentation du vehicule et amende de 135€.

[Mangoya]

donc tu as compris tout dépend de ta tête !! mdr

[dje7r]

en même temps si ta moto a une carte grise belge tu ne dois pas risquer grand chose à part un PV

[Echtélion]

Exact Djé !

La non conformité ne peut être retenu que pour un véhicule immatriculé et homologué en France.
Après faut voir comment serait verbalisable en France une moto Belge avec un pot ne portant pas de N° d'homologation européen...

[dje7r]

oui ils sont encore bien capable de trouver une connerie

[Facarl]

Je n'ai pas la réponse mais la question que je me poserai plutôt est la suivante: quid en cas d'accident et de dommages (matériels et/ou corporels) a autrui avec une moto non complètement conforme? Est ce que l'assurance peut refuser de payer l'addition (plusieurs dizaines voir centaines de milliers d'euros dans les pires cas)? C'est ça qui m'inquiéterait bien plus qu'une amende de 100€.

[dje7r]

il faudrait un accident mortel, pour que les assurances se fassent chier à faire expertiser la moto sur son état de conformité ou d'homologation de certaines pièces. En tout cas je pense

[Bibi]

Du corporel suffit.

[well]

Voici une info pour aider la communauté face aux abus de la préfecture de police de paris (autrement appelée la brigade con-trôle tech-nique). Oui oui, celle qui sévit inutilement aux grandes porte (vincennes, orléan...) et aux grandes place style place d'italie par ex.

puisque c'est un forum et qu'éventuellement ça pourrait servir à d'autres lisez ceci !!!!

===>>> http://moto.caradisiac.com/En-direct-de ... lgence-178

Pour les grosses faignasses :
"C'est là où la verbalisation de ce motard est assez vicieuse... Non seulement les deux dernières contraventions « Véhicule non conforme à un type homologué » et « Circulation d'un véhicule dont le dispositif d'échappement a été modifié », relève du même article du code de la Route, soit le R321-4. Or on ne peut pas être verbalisé deux fois simultanément pour la même infraction ! Mais en plus cet article prévoit deux sanctions différentes :
« Le fait de mettre ou maintenir en circulation un véhicule à moteur sans qu'il ait fait l'objet d'une réception est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe », soit 135€, le montant forfaitaire, et 750€, la peine maximale encourue au tribunal.
« Le fait de faire usage d'un dispositif ou d'un équipement non conforme à un type homologué (…) est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la première classe », soit 11€, le montant forfaitaire, et 38€ l'amende maxi encourue au tribunal !
Le montant entouré sur ces deux PV faisait bien sûr référence au premier cas ! Pour autant, son véhicule était bien homologué, seul son pot d'échappement était incriminé. Vraisemblablement, ce n'était pas le premier alinéa de cet article du code qui devait donc s'appliquer à son encontre, mais plutôt le dernier à 11€... Et ce une seule fois, pas deux !"

Ce qui ressort de cet article fort intéressant, c'est que les forces de l'ordres et les politiques font du zèle anti-deux roues en martirisant les usagers. Et j'en ai moi même déjà fait les frais il y a 2 ans (2 pv de 90€ pour un pot AVEC chicane et homologué mais mesuré hors des clous au microphone).

[juju77]

moi je reste sur le poind de vue qu'une moto qui ne fait de bruit c'est comme une voiture électrique c'est dangereux car le piéton ou le vélo n'attend pas forcément le véhicule arriver.
je parle en conséquence de cause, je fait tous les jours du vélo et un véhicule que l'ont entend pas est dengereux.
enfin il faut quand même resté dans le résonnable
les scooters qui font, plus de bruit qu'il n'avance, c'est sa, le problème qui nous pénalise.
enfin c'est mon point de vue...

[niko]

merci à tous pour vos réponses...

Je vais donc me lancer ce WE sur les routes françaises : 4 jours sur la côte d'Opale.
Enfin, s'ils annoncent 4 jours de pluie,ce sera peut-être en voiture (beurk).
S'il n'y avait que pour moi, je serais en 2 roues toute l'année, mais ma p'tit' dame, si elle ramasse de la flotte pendant tous notre week-end sans enfants... elle ne va pas aimer !

donc je surveille la météo à fond!

au fait, il y a un site qui donne des prévisions météo fiables en france ?

[Taz]

Non ! on le saurait ...