FORUM MOTARDS IDF | MOTO PARIS ET ILE DE FRANCE

[Cédric]

Salut à tou(te)s
Etant donné que je suis une chèvre dans tout ce qui concerne le droit, j'vais quelques questions concernant ma convocation au tribunal de police en mars prochain.
Le but de l'audience est de juger la plainte déposée contre la nana responsable de mon accident de moto (blessures (in)volontaires ^^).
Qqun sait-il comment ça se passe, ça dure combien de temps, faut-il un avocat, c'est comme à la télé? Je n'ai vraiment aucune aucune idée de ce qui va se passer.
Merci

[Nico]

désolé, je suis jamais allé au trib... Appelle ton assurance. Tu as pas une assistance juridique ? Vérifie car moi je sais qu'à la FMA si.

[Bibi]

Je ne m'y connais pas non plus, mais si j'ai un besoin et que personne du fofo n'a d'idées, j'irais posté ici :fofo de crazy moto section juridique.
Bon courage

[Cédric]

[Remdé]

Comme Nico ...contacte ton assureur

[Freedy]

Salut Cédric.
Je suis récemment allé au tribunal de Police. Bon ce n'était pas le même genre d'affaire, je venais pour une audience car l'année dernière je me suis fait prendre à une vitesse plus que prohibée sur le périf'. Bref, j'ai fais le con, c'est pas biene t c'est une autre histoire.
J'ai donc été convoqué au Tribunal de Police, rue de Cambrai, dans le nord de Paris. C'était la première fois et je n'avais aucune idée de comment cela allait se passer et impossible de trouver des infos sur le net.
J'ai fait le choix de ne pas prendre d'avocat, car déjà ce n'était pas obligatoire et je ne voyais pas ce qu'il y avait à défendre.. m'enfin.
Audience à 13h30. J'arrive en avance, me renseigne sur le lieu de l'audience, et patiente dans le couloir. Un magistrat, probablement un huissier ou un greffier prend ma convocation pour vérifier et m'invite à entre et à m’asseoir dans la salle qui était vide alors. Seul un gendarme à l'entrée. Fait étrange, il n'y avait que moi, les autres prévenus du moment ont du jugé inutile de se présenter devant le juge pour reconnaître leurs tort. Passons. Un couple est entré, de ce que j'ai compris, la dame s'est battue avec une autre conductrice lors d'un accrochage sur un carrefour. Plaintes pour coups et blessures des 2 côtés. Ils se sont assis dans la salle également. Nous patientons. Tous les 3 seuls dans la salle d'audience, avec le gendarme et l'huissier/greffier/mec en robe (rayez la mention inutile).
Une sonnerie retentit (tiens ? la récré est finie ?), et l'huissier/greffier nous invite à nous lever d'in petit geste complice. Entrent alors la juge, un autre enrobé (comprendre, encore un Men In Black en robe) et le procureur de la République. Ce dernier représente la République, et c'est lui qui a été mon "adversaire" vu que c'est l'état qui porte plainte contre mon comportement irrespectueux envers le code de la route. Mais je ne pense pas que tu auras affaire à lui. La juge m'appelle à la barre, chouette, je suis le premier, grand moment de solitude, et la juge a rappelé les faits. Elle ensuite si demandé si je reconnaissais les faits et si j'avais quelque chose à ajouter. J'ai répondu que je reconnaissais les faits et que je n'avais rien à ajouter. Puis le procureur à demandé pourquoi j'avais fait cela. Je n'ai rien eu à répondre, si ce n'est de l'inconscience, tout ça... Il a requis une peine, puis on m'a signifié que le jugement serait rendu la semaine prochaine (mis en référé). On m'a donc invité à me retirer, et j'ai quitté la salle.
Je ne sais pas comment cela s'est déroulé pour le couple, qui attendait toujours son avocat au moment de mon départ. Pour info, la partie adverse de ce couple n'était pas là, et ne semblait pas avoir l'intention de se présenter.

Concernant l'aspect, non, ce n'est pas comme dans un film, avec des "votre honneur" et tout le toutim. La salle n'est pas gigantesque, elle accueille une petite soixante de personnes sur ses bancs, la "déco" est moderne et très sobre. Le personnel d'accueil est humain, on n'a pas l'impression d'être au guichet d'une préfecture par exemple. N'hésite pas à appeler avant l'audience pour avoir plus de renseignement, tu peux même te déplacer avant pour voir le déroulement d'autres audiences pour te faire une idée. (Sous réserve qu'elle ne se déroulent pas sous huis-clos..)

Voilà, je sais si ça t'aide, mais c'est ma petite expérience dans ce domaine... N'hésite pas à poser plus de questions si je n'ai pas été clair... Et bon courage !!!

[Cédric]

merci bcp freedy, car je ne trouve pas trop d'infos sur le net non plus. J'ai posé mes questions dans la partie juridique de Crazy Moto comme Bibi me l'a suggéré et j'ai eu quelques réponses, notament que ca ne me servirait pas de prendre un avocat.

[Remdé]

Il ne sert peu être à rien de prendre un avocat mais il est impératif de se présenter à mon avis.

Je me suis fais topé il y a quelque années ( j'étais jeune...et jeune ) pour excès de vitesse et une copine qui me suivais y a eu droit aussi.
Du coup, on a eu le droit au classique " Gendarmerie Nationale ..." puis peu de temps après une petit convocation nous invitait à s'expliquer devant le même genre de type en robe noire (doivent tous faire partie de la même secte )
Bref c'était trop loin de chez moi , donc j'ai appelé mon assureur qui a dépêché un avocat à ma place..ma cops étant au chômage et n'ayant pas le m^me option que moi dans son contrat d'assurance n'a pas pris la peine de se déplacer.

Moralité, j'ai pris 8 jours de retrait avec une toute petite amende et ma cops à pris 1 mois de retrait avec le double à payer.Donc je pense que le gars en robe n'avait pas du apprécier l'absence de a cops ou alors l'avocat était un bon