FORUM MOTARDS IDF | MOTO PARIS ET ILE DE FRANCE

[serpico_as]

J'ai envie de te dire "felicitations" vu que ca aurait pu etre pire...

On est jamais trop prudent sur ca non plus.

[Serpic0]

La vitesse compteur est souvent exagérée, elle est différente de la vitesse réelle.
Ca dépend des machines mais globalement, à 130 compteur tu es entre 120 et 125 en vitesse réelle.
Il te suffit de rouler avec un gps qui affiche la vitesse pour savoir quelle est ta marge, perso sur le cbf je me cale à 140 sur autoroute et je suis serein, ça me fait du 131-132 km/h réels et avec la marge d'erreur t'es en dessous des 130.

C'est sûr que ça fait toujours mal à l'anus de payer 90 euros et perdre des points mais tu t'en sors plutôt bien.
Essaye de ne jamais rouler au dessus de 40 km/h au dessus de la limite, comme ça tu es à peu près sûr de garder ton permis.

[Valhnad]

ça va jusqu'à 15% d'erreur ...

[DelphineYvelines]

Oui ça aurait pu être pire !! Ouf !

[panda974]

à la formation gendarmerie de beauvais, les gendarmes nous ont dis que dans l'oise le préfet avait décidé que tout excès de vitesse supérieur à 50 km/h c'était suspension du permis et saisie du véhicule. donc attention.

et ils l'avaient déjà appliqué car une des motos des formateurs étaient une moto saisie

[jojo-lebarje]

à la formation gendarmerie de beauvais, les gendarmes nous ont dis que dans l'oise le préfet avait décidé que tout excès de vitesse supérieur à 50 km/h c'était suspension du permis et saisie du véhicule. donc attention.

pipo de la gendarmerie ...

c'est au juge et qu'en cas de récidive

Il s'agit d'une peine complémentaire qui s'ajoute automatiquement à d'autres sanctions (amende, suspension ou annulation du permis de conduire)..

la seule chose qu'ils peuvent faire est une rétention du permis et de la CG, sauf si une autre personne ayant le PC qui va avec et qu'il peut récupérer la bécane, alors il y a restitution de la CG.

si tu n'es pas en récidive, il n'y a pas dans la légalisation de saisie du véhicule, mais encore c'est au juge de décider et de motiver sa décision.

La récidive de grand excès de vitesse (égal ou supérieur à 50km/h de la vitesse maximale autorisée) entraîne obligatoirement une confiscation du véhicule.

Infraction commises lors d'un accident

La confiscation du véhicule s'applique automatiquement lors d'un accident si le conducteur est coupable :

d'un homicide involontaire aggravé, c'est-à-dire commis sans permis ou avec un permis retenu, suspendu, invalidé ou annulé,

de blessures involontaires aggravées, c'est-à-dire commises sans permis ou avec un permis retenu, suspendu, invalidé ou annulé,

et

Infraction liée à l'alcool ou aux stupéfiants

Les infractions liées à l'alcool ou aux stupéfiants entraînant la confiscation sont :

la récidive de conduite sous l'empire d'un état alcoolique ou sous l'emprise de stupéfiants,

la récidive de refus de se soumettre aux contrôles d'alcoolémie ou aux dépistages de stupéfiants,

la récidive de conduite d'un véhicule non équipé d'un système d'anti-démarrage, malgré une interdiction prononcée par un juge à la suite d'une conduite en état alcoolique.


de récidive de blessures involontaires commises en état d'ivresse manifeste, sous l'empire d'un état alcoolique, après usage de stupéfiants ou à la suite d'un grand excès de vitesse,

de délit de fuite après avoir occasionné un accident.

[jojo-lebarje]

à la formation gendarmerie de beauvais, les gendarmes nous ont dis que dans l'oise le préfet avait décidé que tout excès de vitesse supérieur à 50 km/h c'était suspension du permis et saisie du véhicule. donc attention.

pipo de la gendarmerie ...

le site officiel et non un vulgaire copier/coller d'un forum et/ou autres

donc récidive et/ou homicide

http://www.interieur.gouv.fr/A-votre-se ... tupefiants

En cas de constatation d'une infraction pouvant entraîner une confiscation obligatoire du véhicule, les forces de l'ordre (police ou gendarmerie) peuvent, avec l'autorisation préalable du procureur de la République, faire procéder à l'immobilisation et à la mise en fourrière du véhicule.

[Shenzac]

vitesse contrôlée : 118 [ réflexion à la joe bar team - pourtant j'étais sur d'avoir dépassé le 130- trop déçu]

Comme quoi on a parfois l'impression de rouler alors qu'en fait on se traine
Tant mieux pour toi, ça fait des économies en sous et en points.
V