FORUM MOTARDS IDF | MOTO PARIS ET ILE DE FRANCE

[El Padre]

Code de la route : 14 idées reçues
Etes-vous sûr de tout connaître du Code de la route ?
> > > > > > > Savez-vous exactement quels sont vos devoirs ?
> > > > > > > Etes-vous sûr qu'il ne s'agit pas d'idées reçues ?
> > > > > > > Découvrez les réponses à toutes vos questions !

1. Une infraction en vélo peut faire perdre des points sur le permis

Faux

> > > > > > > > > Vous vous êtes souvent posé cette question : commettre une infraction en vélo vous expose-t-il à une perte de points sur votre permis ? Désormais, vous saurez que non !
> > > > > > > > > Face aux questions des usagers, le Ministère de l'intérieur a tenu à le préciser dans une circulaire du 11 mars 2004 : "il ne peut y avoir de retrait de points que pour les infractions commises avec un véhicule pour la conduite duquel un permis de conduire est exigé."
> > > > > > > > > Attention : si vous commettez une faute relevant du domaine pénal, ou que vous mettez la vie d'autrui en danger, par exemple, le juge peut prononcer une suspension ou une annulation de permis en guise de peine complémentaire.

2. Prévenir les autres usagers de la présence policière par appel de phare n'est pas interdit

Vrai
> > > > > > > > > Lorsque vous croisez la police ou les gendarmes en train d'effectuer des contrôles sur les voitures roulant en sens inverse, vous avez pour habitude de vous éloigner un peu et de prévenir les automobilistes susceptibles de les rencontrer grâce à des appels de phare.
> > > > > > > > > Plus besoin de vous cacher ! Cette pratique coutumière n'est pas une infraction au code de la route, et ne peut donc en aucun cas vous exposer à une amende ou à un perte de points. Cependant, n'oubliez pas que cette attitude est peu appréciée par les forces de l'ordre.

3. Le passager qui a bu peut être réprimé pour ivresse sur la voie publique

Vrai
> > > > > > > > > Vous buvez un peu trop en soirée, vous vous faites raccompagner par une autre personne dans votre voiture, ou dans la sienne, et vous vous sentez à l'abri de tout reproche par les forces de l'ordre.
> > > > > > > > > Ça n'est pas si simple. Il existe un débat concernant le statut de la voiture : lieu public ou lieu privé. Il semblerait qu'une voiture à l'arrêt, moteur éteint ou non, soit considérée comme un espace public, alors qu'une voiture en déplacement constituerait un espace privé.
> > > > > > > > > Le passager ivre d'une voiture à l'arrêt, supposée lieu public, peut donc être exposé à une contravention pour ivresse sur la voie publique. Mais tout cela est laissé à l'appréciation des forces de l'ordre.

4. Le conducteur est responsable de toutes les ceintures de sécurité non attachées

Faux
> > > > > > > > >
Contrairement à ce que l'on pourrait penser, le conducteur d'un véhicule n'est pas responsable dans tous les cas du non respect du port de la ceinture. Trois situations sont à distinguer :
> > > > > > > > > - Le conducteur ne porte pas sa ceinture : il risque une amende de 135 euros et un retrait de 3 points sur son permis.
> > > > > > > > > - Le conducteur transporte un enfant de moins de 13 ans qui ne porte pas sa ceinture : il risque une amende de 135 euros.
> > > > > > > > > - L'un des passagers de la voiture ne porte pas sa ceinture : ce passager s'expose à une amende de 135 euros. Ni le conducteur, ni le passager, ne perdent de points sur leur permis dans cette situation.
> > > > > > > > > Attention : N'oubliez pas que depuis 1991, le port de la ceinture est tout aussi obligatoire à l'arrière qu'à l'avant.

5. Un piéton ne peut pas recevoir une contravention

Faux
> > > > > > > > > Vous pensiez qu'à pied, vous ne courriez aucun risque de contravention ? Détrompez-vous !
> > > > > > > > > Les articles R412-37 et R412-38 du Code de la route imposent aux piétons de traverser la chaussée sur un passage piéton s'il en existe un à moins de 50 mètres de lui, et de ne traverser que lorsque le feu est vert pour les piétons, lorsque le passage est réglementé par un feu lumineux installé à cet effet.
> > > > > > > > > La peine :Vous ne traversez pas sur les passages piétons à proximité ou vous traversez lorsque le feu piéton est rouge ? Attention, vous vous exposez à une amende de 4 euros !

6. La carte d'assurance et la vignette doivent être signées

Faux
> > > > > > > > > Il n'existe pas dans le Code de la route ou dans le Code des assurances, d'articles de loi mentionnant l'obligation de signer la carte verte d'assurance ou le dos de la vignette apposée sur le pare-brise. En 2004, une rumeur sur le net annonçait même que le défaut de signature exposait à une amende de 180 euros. Il s'agit là d'une confusion émanant d'un décret concernant les véhicules agricoles.
> > > > > > > > > D'ailleurs, cela n'a jamais été une infraction de ne pas signer ces documents, puisque les seules informations essentielles sont la dénomination et l'adresse de l'assurance, les noms, prénoms et adresse du souscripteur, le numéro de police d'assurance, et la période d'assurance correspondant.
> > > > > > > > > C'est peut-être la raison pour laquelle la mention "Cette carte d'assurance n'est valable que si elle est signée par le souscripteur du contrat d'assurance" a disparu de la carte verte d'assurance en 2010.

7. On peut manger, boire ou fumer au volant

Vrai et faux
> > > > > > > > > Textuellement, le Code de la route ne prévoit aucune infraction définie par la consommation de nourriture, de boisson ou de tabac au volant.
> > > > > > > > > En revanche, ces pratiques peuvent être réprimées pour un autre motif : le risque éventuel de perte de maîtrise du véhicule. Dans ce cas, c'est l'article R412-6 du Code de la route qui s'applique : "tout conducteur doit se tenir constamment en état et en position d'exécuter commodément et sans délai toutes les manoeuvres qui lui incombent".
> > > > > > > > > Dans ce genre de situation, la répression est laissée à l'appréciation des forces de l'ordre.
> > > > > > > > > Cela est également valable pour le chauffeur qui conduit pieds nus ou encore en tongs.

8. L'avertisseur de radar est autorisé

Vrai
> > > > > > > > > Posséder un avertisseur de radar est tout à fait légal. Ce qui ne l'est pas, c'est d'utiliser un détecteur de radar ou un anti-radar.
> > > > > > > > > Le détecteur de radar capte les ondes électromagnétiques émises par le radar lui-même et prévient alors le conducteur. L'anti-radar, quant à lui, brouille les ondes électromagnétiques du radar.
> > > > > > > > > La peine : Ces deux objets sont formellement interdits par __l'article R413-15 du Code de la route qui précise que la possession d'un brouilleur ou d'un détecteur de radars est une infraction de 5e classe, et prévoit 1 500 euros d'amende, une suspension de permis jusqu'à 3 ans, le retrait de 2 points, et la saisie du matériel, voire de la voiture.
> > > > > > > > > Les avertisseurs de radars, légaux, fonctionnent à partir de donnés GPS, indiquant au conducteur l'emplacement connu des radars fixes et parfois mobiles. Il suffit de mettre régulièrement à jour les données publiques figurant dans le GPS pour se tenir informé de la position des radars.

9. Une vitesse insuffisante peut être verbalisée

Vrai
> > > > > > > > > Vous le savez bien, si vous roulez trop vitre, vous risquez de vous faire arrêter. Mais savez-vous que c'est également le cas lorsque vous ne roulez pas assez vite ?
> > > > > > > > > L'article R413-19 du Code de la route précise "qu'aucun conducteur ne doit gêner la marche normale des autres véhicules en circulant sans raison valable à une vitesse anormalement réduite".
> > > > > > > > > Cet article s'applique en particulier pour les autoroutes, si la circulation est fluide, la visibilité et l'adhérence suffisantes : dans ces conditions, les véhicules empruntant la voie la plus à gauche ne peuvent pas rouler à moins de 80 km/h.
> > > > > > > > > La peine : Si vous êtes arrêté pour ce motif, vous devrez régler le montant d'une amende de deuxième classe : 35 euros.

10. Les permis délivrés avant 1992 ne peuvent pas perdre de points

Faux
> > > > > > > > > Depuis novembre 2009, une rumeur circule sur le net : en vertu du principe de non-rétroactivité, les permis délivrés avant 1992, date de l'entrée en vigueur du permis à points, ne pourraient pas souffrir d'un quelconque retrait de points.
> > > > > > > > > Sachez que cela n'est pas fondé. En effet, lors de l'entrée en vigueur des permis à points, tous les anciens permis ont automatiquement été crédités d'un nombre initial de 12 points (Article R223-1 du Code de la route).
> > > > > > > > > Il n'y a donc aucun traitement de faveur pour les conducteurs ayant obtenu leur permis avant 1992 !
> > >

11. Le passage au feu orange est autorisé

Faux
> > > > > > > > > Il vous arrive souvent de passer au feu orange ? Vous pensez en avoir le droit ? Vous pensez qu'il sert seulement à prévenir que le feu rouge arrive ?
> > > > > > > > > Le Code de la route est formel sur le sujet : vous devez obligatoirement vous arrêter au feu orange, sauf si cela doit vous conduire à un danger. (Article R412-31 du Code de la route)
> > > > > > > > > La peine : Si vous passez à un feu orange, alors que vous auriez pu vous arrêter sans danger, vous risquez une amende de deuxième classe, soit une amende de 35 euros.

12. L'utilisation inappropriée du klaxon est punissable

Vrai
> > > > > > > > > L'utilisation du klaxon est très réglementée par le Code de la route.
> > > > > > > > > Ainsi, selon l'article R416-1 du Code de la route, l'utilisation de l'avertisseur sonore ne doit se faire que pour avertir les autres conducteurs lorsque vous roulez hors agglomération. En ville, il ne peut être utilisé qu'en cas de danger immédiat. Enfin, la durée de ce signal ne doit pas se prolonger au-delà du nécessaire.
> > > > > > > > > L'article 416-2 du Code de la route apporte des précisions sur l'utilisation du klaxon la nuit : il ne doit fonctionner qu'en cas d'absolue nécessité. Pour les autres avertissements, il faut utiliser l'appel de phare.
> > > > > > > > > Enfin, l'article 416-3 du Code de la route rappelle qu'il est interdit d'utiliser des trompes, sirènes ou sifflets en guise de klaxon.
> > > > > > > > > La peine : Si vous ne vous pliez pas aux règles d'utilisation normale du klaxon, vous vous exposez à une contravention de 35 euros.

13. Ne pas éteindre ses feux de route expose à une contravention

Vrai
> > > > > > > > >
Il n'y a rien de plus désagréable au volant que d'être ébloui par les feux de route (les phares) de la voiture que l'on croise. Sachez que leur usage est interdit lorsqu'ils éblouissent un autre usager.
> > > > > > > > > La peine : Vous l'ignorez peut-être, mais si vous occasionnez une gêne de ce type, vous risquez une contravention de 135 euros.

14. Accélérer pendant que l'on est doublé n'est pas répréhensible

Faux
> > > > > > > > > Si vous vous faites doubler, sachez que l'article R414-16 du Code de la route précise que vous serez en infraction si vous ne serrez pas votre véhicule immédiatement sur la droite et que vous accélérez.
> > > > > > > > > La peine :En ne vous laissant pas doubler, vous vous exposez à une contravention de 135 euros. Si vous avez accéléré, vous courez également le risque d'une suspension de permis pouvant aller jusqu'à 3 ans. Cette suspension peut ne pas s'appliquer à la conduite dans le cadre professionnel. Dans ce cas, vous perdrez d'office 2 points sur votre permis de conduire.

[lvivre78]

bonjour ,
merci pour se rappel
parfois on se pose la question , sur une tolérance mais la c'est clair
nous avons un avocat maintenant sur le forum
demander maître el padre
bonne route a tous

[Lezarbleu]

[nicolas91]

Merci, j'étais au point

sauf pour manger au volant je pensais que c'était juste interdit.

Rien sur rouler les rétros rabattus ?

[Cedou 34]

Une piqure de rappel ne fait jamais de mal

Je crois que je vais lancer une campagne d'affichage pour le point n°12 !

[Timo]

Code de la route : 14 idées reçues

5. Un piéton ne peut pas recevoir une contravention

Faux
> > > > > > > > > Vous pensiez qu'à pied, vous ne courriez aucun risque de contravention ? Détrompez-vous !
> > > > > > > > > Les articles R412-37 et R412-38 du Code de la route imposent aux piétons de traverser la chaussée sur un passage piéton s'il en existe un à moins de 50 mètres de lui, et de ne traverser que lorsque le feu est vert pour les piétons, lorsque le passage est réglementé par un feu lumineux installé à cet effet.
> > > > > > > > > La peine :Vous ne traversez pas sur les passages piétons à proximité ou vous traversez lorsque le feu piéton est rouge ? Attention, vous vous exposez à une amende de 4 euros !

Ouais alors ce n'est jamais appliqué, au bourget (parce que j'habite la et que j'en ai marre des pietons) les gens traversent partout, sauf sur les passages protéger. De plus il y a des voitures garés le long de la route et les gens déboulent d'entre 2 voitures alors qu'il y a un passage protéger tous le 20m.
Mais je n'ai jamais les flic verbaliser qui que ce soit. D'ailleurs les forces de l'ordres on se demande ce qu'il foute dans ces villes.On ne les vois jamais.

Le numéro 9 n'est pas assez connu des gens, combien j'en vois sur les autoroutes se traîner le cul sur la voie du milieu ou de gauche.
J'en ai même vu un, il était sur la file de droite a 80km/ au lieu de 110 et quand je suis arrivé derrière lui il a mis sont clignos et s'est déporté sur la file de gauche alors qu'il n'y avait personne devant lui. Il m'a obligé a le "dépasser" par la droite. Je le doublait mais allure normale c'est a dire 110

Et pour le numéro 12 pareil, les gens savent utiliser leur klaxon pour engueuler les autres usagers avant d’être eux même dans la légalité, je pense surtout aux clignotants, et aux distance de sécurité.
Le type klaxon parce que l'usager devant lui pile et du coup il est obligé de piler aussi, mais mec si tu avais respecter la distance de sécurité tu n'aurais pas été surpris. Les gens gueulent sur les autres usagers mais ils ne se rendent même pas compte qu'ils sont eux même en infraction.

[titinette95]

J'avais tout bon sauf pour les appels de phare pour prévenir des contrôles. Je pensais que c'était toléré mais pas réprimandable..
Ce serait bien qu'on punisse un peu ceux qui s'insèrent à 60 sur l'autoroute...
Et bien d'autres...On s'emballe pas c'est un autre sujet ......Quelques piétons aussi.... Et quelques cyclistes (ou plutôt des gars à vélo qui ne connaissent pas le code de la route.. ) et aussi.... allez j'arrête..
Merci pour ce petit rappel!

[chicken]

Moi je connaissais toutes les réponses
Et encore il y a des choses plus subtiles

[PAF]

Moi je connaissais toutes les réponses
Et encore il y a des choses plus subtiles

Moi aussi.
Mais quelles sont les subtilités ? ^^

[ildottore75013]

Moi je connaissais toutes les réponses
Et encore il y a des choses plus subtiles

Moi aussi.
Mais quelles sont les subtilités ? ^^

comment ils se la pète ceux-là ( moi aussi j' ai tout bon mais je suis humble )
si on repassait le code maintenant on ferait tous des fautes, ce rappel est tout de même de bon aloi pour certains

[PAF]

C'est sûr

En fait, j'avais eu un mail il y a trois ou quatre ans qui comportait quasiment tout ça. Donc j'avais déjà eu l'information ^^
C'est de la triche, un peu

[Hope]

Moi je connaissais toutes les réponses
Et encore il y a des choses plus subtiles

Tout pareil.

Allez je suis gentil, je vous dis un truc qui est vrai.

Pour certaines catégorie de véhicule, la présentation de l'attestation d'assurance n'est pas obligatoire des lors ou cette dernière est apposé sur le véhicule.

Cette attestation doit être donc présenté par tout les véhicule qui ne sont pas soumis a l'apposition. Du cetificat d'assurance (bus, poid lourd par exemple)

[Timo]

J'ai repassé mon code, il y a peu et je l'ai eu du 1er coup. Ce qui me satisfait, ca veut dire que je ne suis pas un mauvais conducteur et pourtant dans les 14 idées il y en a ou je me suis "trompé".
Comme quoi après cela dépend de l’expérience de chacun.C'est sur que si vous prenez des mauvaise habitudes des l'obtention du permis derrière vous allez oublier ce qui est juste.
j'ai un ami qui a eu le permis un jour, aujourd'hui il se l'est fait retiré, et il n'arrive plus a obtenir son code car lorsqu'il a eu son permis il conduisait n'importe comment et aujourd'hui au code il se plante.

[chicken]

Il faudrait créer un topic les perles du code de la route.

[Choups]

J'ai repassé mon code, il y a peu et je l'ai eu du 1er coup. Ce qui me satisfait, ca veut dire que je ne suis pas un mauvais conducteur

je pense que ça n'a aucun rapport
tu peux l'avoir du 1er coup et être une truffe au volant et inversement galérer pour l'avoir et rouler très bien

merci pour ces rappels

[rekinator]

numeros 12 est inconnue des scooters

[Sevyrys]

Merci pour les infos
Y'a des choses utiles à savoir.

Mais j'ai une VRAIE revendication : je pense sincèrement que les clignotants devraient être obligatoire sur les véhicules. On devrait même verbaliser ceux qui ne s'en servent pas.
(Oui, j'ai encore évité l'accident à cause d'un co**ard qui sait pas les enclencher)

[nicolas91]

euh c'est pas obligatoire les clignotants ?

C'est 4 points en moins en tout cas si tu les mets pas. Enfin ca, j'ai jamais vu un flic verbaliser...

[Lezarbleu]

Merci pour les infos
Y'a des choses utiles à savoir.

Mais j'ai une VRAIE revendication : je pense sincèrement que les clignotants devraient être obligatoire sur les véhicules. On devrait même verbaliser ceux qui ne s'en servent pas.
(Oui, j'ai encore évité l'accident à cause d'un co**ard qui sait pas les enclencher)

Les clignotants sont obligatoires, et ne pas l'utiliser est passible d'une amende il me semble, après dans la pratique...

[Hope]

euh c'est pas obligatoire les clignotants ?

C'est 4 points en moins en tout cas si tu les mets pas. Enfin ca, j'ai jamais vu un flic verbaliser...

T'inquiètes pas, ils le font !! Ce n'est pas parce que tu ne le voies pas que ça ne se fait pas

Attention à ne pas dévier de sujet quand même, que ça devienne pas un post contre la police

[Terry]

Le problème aussi c'est quand ils le mettent, ils pensent devenir prioritaire.
C'est du moins ce que m'a rétorqué la p'tite dame qui s'est rabattue sur moi en franchissant une ligne blanche : Mais monsieur, je suis prioritaire puisque j'ai mis mon clignotant
J'te jure

[nicolas91]

Pourtant ça rapporterais beaucoup ! c'est sur c'est plus de travail que de mettre un radar hiboux (sans aucune attaque hein).

"Sauvez un motard : mettez vos clignos"

[chicken]

Moi j'aime pas la police

[titinette95]

J'espère que je ne dévie pas de sujet en disant ça mais j'ai remarqué dans mon entourage que certains hurlent sur les autres parce qu'ils ne mettent pas leurs clignos ou ceux qui les mettent mais pensent qu'ils sont prioritaires ou carrément mettent leurs clignos en déboitant, c'est pareil....Mais quand tu montes avec eux en bagnole.... ouai ouai ouai dis donc ça oublie de temps en temps les clignos!!! Forcée de constater que la mauvaise foi est de mise!! Quand on râle pour les clignos ou autres, faut quand même être irréprochables!
Comme je suis peut être hors sujet, autant continuer! J'ai remarqué lors d'une balade (pas toutes..) que certains ne mettaient pas leurs clignos non plus.. est ce parce qu'on est en groupe??
Je rejoins Terry quant à son histoire avec la petite dame qui se sent prioritaire avec on cligno! Trop nombreux à le penser!

[TNP94]

Qu'est ce qui est pire ne pas mettre son clignotant ou ne pas l'enlever? That is the question!