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Article R412-6

Parler de tout, de rien et pas nécessairement de moto...
C'est possible ça ? (Jeux, humour, blabla...)

Article R412-6

Messagepar shijo » Sam 5 Avr 2014 01:13

Je vais me coucher, et méditer là dessus:

Article R412-6
Modifié par Décret n°2008-754 du 30 juillet 2008 - art. 15
I.-Tout véhicule en mouvement ou tout ensemble de véhicules en mouvement doit avoir un conducteur. ...
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Re: Article R412-6

Messagepar lvivre78 » Sam 5 Avr 2014 05:19

sa a le mérite d’être bien clair et précis , sa fait plaisir de voir ou vont nos impôts :humm:
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Re: Article R412-6

Messagepar El Padre » Sam 5 Avr 2014 08:10

shijo a écrit:Je vais me coucher, et méditer là dessus:

Article R412-6
Modifié par Décret n°2008-754 du 30 juillet 2008 - art. 15
I.-Tout véhicule en mouvement ou tout ensemble de véhicules en mouvement doit avoir un conducteur. ...


:cool2:

Définir "véhicule" :humm:

:signe:
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Re: Article R412-6

Messagepar Choups » Sam 5 Avr 2014 10:02

shijo a écrit:Je vais me coucher, et méditer là dessus:

Article R412-6
Modifié par Décret n°2008-754 du 30 juillet 2008 - art. 15
I.-Tout véhicule en mouvement ou tout ensemble de véhicules en mouvement doit avoir un conducteur. ...


Donc, si tu te vautres et que tu perds le contact avec ta monture, tu es potentiellement "verbalisable" vu qu'il n'y a plus de pilote sur la bécane? :humm: :gna:
~ Pom Pom Pom ~
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Re: Article R412-6

Messagepar Terry » Sam 5 Avr 2014 11:45

Je pense que c'est pour les nouvelles générations de véhicules comme la google car.
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Re: Article R412-6

Messagepar shijo » Sam 5 Avr 2014 11:49

Choups a écrit:Donc, si tu te vautres et que tu perds le contact avec ta monture, tu es potentiellement "verbalisable" vu qu'il n'y a plus de pilote sur la bécane? :humm: :gna:


Voilà, c'est ce que je me disais aussi: il est interdit de lâcher le guidon, sous peine d'une grosse grosse amende.

Terry a écrit:Je pense que c'est pour les nouvelles générations de véhicules comme la google car.


Le texte initial, l'article R2, date de 1958 au moins. Je pense que ça nous arrive des tréfonds du siècle passé, d'une époque où il devait être interdit de tomber de cheval :mrgreen:
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Re: Article R412-6

Messagepar chicken » Sam 5 Avr 2014 17:24

Faut il encore lire le texte en entier, il s'agit de l'ancien texte de contravention concernant l'usage du téléphone portable en voiture, il est encore usité lorsque le conducteur(trice) n'est pas concentré sur sa conduite dès lors qu'il fait tout autre chose, ce qui peut entraîner des zigzags...
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Re: Article R412-6

Messagepar shijo » Sam 5 Avr 2014 18:12

chicken a écrit:Faut il encore lire le texte en entier, il s'agit de l'ancien texte de contravention concernant l'usage du téléphone portable en voiture...


Dans l'ancien code, il n'y a pas de suite, juste ça:

Paragraphe Ier : CONDUITE DES VÉHICULES ET DES ANIMAUX.

Article R2
Abrogé par Décret 2001-251 2001-03-22 art. 5 JORF 25 mars 2001 en vigueur le 1er juin 2001

Tout véhicule doit avoir un conducteur, sous réserve des cas prévus à l'article R. 204 du présent code.


http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... e=19570531

R204, c'est la conduite d'un attelage, qui dit qu'à la tête, quelqu'un doit être en mesure de réfléchir. Et vrai, depuis, ça a pu servir à sanctionner le téléphone au volant :)
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Re: Article R412-6

Messagepar tyty » Mar 8 Avr 2014 00:55

shijo a écrit:
chicken a écrit:Faut il encore lire le texte en entier, il s'agit de l'ancien texte de contravention concernant l'usage du téléphone portable en voiture...


Dans l'ancien code, il n'y a pas de suite, juste ça:

Paragraphe Ier : CONDUITE DES VÉHICULES ET DES ANIMAUX.

Article R2
Abrogé par Décret 2001-251 2001-03-22 art. 5 JORF 25 mars 2001 en vigueur le 1er juin 2001

Tout véhicule doit avoir un conducteur, sous réserve des cas prévus à l'article R. 204 du présent code.


http://www.legifrance.gouv.fr/affichCod ... e=19570531

R204, c'est la conduite d'un attelage, qui dit qu'à la tête, quelqu'un doit être en mesure de réfléchir. Et vrai, depuis, ça a pu servir à sanctionner le téléphone au volant :)


Ya des poney qui reflechisse plus que certains conducteurs/conductrices :langue:
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Messagepar Bibi » Mar 8 Avr 2014 17:01

Merde.. moi à qui il arrivait de s'asseoir à la place du sds ou truc con dans le genre, je ne pourrais plus :gna:
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