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Virées responsabilité organisateur et sécurité participants

Vitesse, radars, nouvelles lois, questions juridiques etc.

Virées responsabilité organisateur et sécurité participants

Messagepar KarineZX10R » Lun 27 Jan 2014 11:27

Pour ceux et celles qui organisent ou veulent organiser des virées, je partage un lien avec vous qui me semble très bien fait, et qui résume la gestion d'une balade, ainsi que la responsabilité de chacun, et l'organisateur s'il y a, en cas d'accident - ce site a été mis à jour en septembre 2013 : http://www.motardsenbalade.net/spip.php?article1174

Rappeler AVANT de partir quelques règles de sécurité est essentiel : la façon de se positionner, comment doubler sans mettre en danger les autres, COMMUNIQUER par des gestes durant la virée comme : du pied pour les zones dangereuses, avec le bras les séries de virolos, les dépassements autorisés ou non de l'organisateur, les dépassements des autres véhicules du pouce... cela peut éviter de gros soucis en cas de chute.

Bonne lecture et bon roulage :)
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Re: Virées responsabilité organisateur et sécurité participa

Messagepar homeondagobah » Lun 27 Jan 2014 13:23

C'est un lien TRES interressant et plein d'info !

Nous ne rentrons pas dans ce cadre pour le cas des propositions de balades sur le forum. Aucune forme d'Association.


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Virées responsabilité organisateur et sécurité participants

Messagepar Maxwell » Lun 27 Jan 2014 13:23

Merci Karine pour le lien. C'est une approche très administrative du concept de balade mais c'est toujours bon à savoir.
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Re: Virées responsabilité organisateur et sécurité participa

Messagepar KarineZX10R » Lun 27 Jan 2014 14:02

En fait j'ai partagé ce lien, car dans une de mes virées avec des amis, un motard a chuté, OUF rien de grave humainement parlant. On était NULLEMENT une association, juste un groupe d'amis... mais pour l'assurance et la réparation, les gendarmes ont cherché à déterminer MA responsabilité, en tant qu'organisatrice de cette balade, à 10 motos. Donc mon message est surtout de rappeler qu'il faut bien indiquer les règles de sécurité AVANT de partir, DURANT le roulage indiquer les zones de danger, et idéalement faire une reconnaissance, il vaut mieux prévenir que guérir ;-)
Enfin, le décret de 2008 fait évoluer l'obligation légale initial sur le sens de "manifestation ou groupement de motard", il est explicite je pense : pas d'obligation "administrative" des petites virées en groupe, entre amis... car avant, il y avait un "flou" juridique, ne reflétant pas la réalité quant aux ballades entre amis.
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Re: Virées responsabilité organisateur et sécurité participa

Messagepar Nico » Mar 28 Jan 2014 01:02

C'est un sujet qui revient souvent : déclaration ou non ? responsabilité de l'organisateur ou non ? nombre de motos maximum pour être dans la légalité ? :humm:

Cela me permet aussi de rebondir sur une remarque qui m'a été faite suite à l'accident dont a été victime un membre début janvier ;
Adrien92 a écrit:
Nico a écrit:Les sorties proposées ici sont sont amicales et bénévoles qui ne sont ni encadrées par des professionnelles ni organisées dans le cadre d'une association ou d'un club moto. Chacun a sa façon vision d'une organisation de sortie, mais celui qui propose une sortie en groupe ici n'est pas responsable de quoique ce soit, chacun reste responsable de sa propre conduite.

Ce serait peut être bien d’éviter de dire n'importe quoi sur un forum dont une des principales vacations est la balade... l'organisateur d'une sortie est juridiquement responsable, qu'elle soit amicale ou pas, que ce soit à 3 motards, ou 20..... Un bon résumé pour éviter de se bouffer des textes de loi sans fin : http://www.ffmc.asso.fr/spip.php?article1984


Je n'avais répondu car la discussion partait en hors-sujet dans le compte-rendu, alors merci d'ouvrir cette discussion Karine. En bientôt 4 ans d'existence nous nous avons été amenés à nous poser la question à plusieurs reprises : parfois certains ont été contrôlés par les forces de l'ordre lors de balades à plus de 10-20 motos, parfois des motards ont malheureusement été victimes d'accident lors de sorties à plus de 10 motos etc. Mais les organisateurs de sorties amicales et bénévoles n'ont jamais été inquiétés jusqu'ici. Alors non, nous ne donnons pas une information à la légère "parce qu'on entendu dire que", ou "que l'on a vu sur le site x que", encore moins "que l'on pense que"... on donne notre retour d'expérience et la philosophie de cette communauté.

Nous avons pourtant contacté il y a 2-3 ans des assos telles que la FFMC, la FFM, des gendarmeries etc. Tous ne donnent pas les mêmes réponses. Chacun, asso officielle ou non y va de son interprétation des textes juridiques.Le flou semble volontairement maintenu pour laisser la libre appréciation aux gendarmes et autorités de ce qu'est une balade amicale ou non, et éviter que des clubs/assos officielles qui ne respectent pas la loi jouent sur les mots. Je n'aurai donc pas la prétention de donner la bonne information, et même je m'abstiendrai.. Il n'y a de vraie/fausse réponse, tout dépendra du contexte à priori.
Quelques règles de bons sens permettent néanmoins de savoir s'il s'agit d'une balade amicale ou non, et notamment si la circulation sera gênée :
- nombre de personnes
- points de passage imposés
- blocage de la circulation pour laisser passer le convoi
- règlement
- participation financière
- statut de l'organisateur

Vous imaginez simplement 3 potes motards devoir aller systématiquement déclarer une sortie 2 mois à l'avance à chaque fois qu'ils veulent aller rouler..
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Re: Virées responsabilité organisateur et sécurité participa

Messagepar KarineZX10R » Mar 28 Jan 2014 12:51

Merci Nicolas de rebondir sur ce sujet :-) De toute façon, dans les textes, cela implique souvent de devoir les "interpréter" car ils ne sont pas toujours adaptés au terrain, à la réalité vécue, et aussi de refléter le bon sens. En fait dans ce sujet, je pense qu'il est surtout important de retenir le dernier décret, lorsqu'on fait une sortie de 10 à 20 motos, on ne doit pas gêner la circulation, et il est primordial de faire respecter quelques règles, qui sont aussi du bon sens pour un roulage en groupe, et que tu listes bien ;)
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Re: Virées responsabilité organisateur et sécurité participa

Messagepar PAF » Mar 28 Jan 2014 14:08

Et quand il y a 35 motos ? :P
De plusieurs forums différents ? Est-ce considéré comme une seule balade ?
(bon, l'instigateur était unique, donc ça simplifie pour notre cas)
Clairement, nous emêchions le bon fonctionnement des carrefours !
Comme d'habitude, flou juridique et rien de statué. Ça arrange comme ça dérange.
Tout dépend de notre point de vue !
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Re: Virées responsabilité organisateur et sécurité participa

Messagepar Nico » Mar 28 Jan 2014 19:48

Exactement, et c'est en cela qu'il n'y aura pas de réponse toute faite ! Mais 35... sans parler du besoin de déclarer ou non, c'est vraiment limite niveau sécurité..., et surtout peu convivial. Je n’y vois personnellement aucun intérêt à part dire « ouééé on est super nombreux », par contre je connais pas le prénom du motard en face de moi, ni celui-ci derrière… :gna:

MOTARDS IDF permet de mettre en contact les motards, on vous donne quelques conseils pour rouler en groupe mais ici on n’impose aucune règle de conduite (seul le code de la route prévaut), chaque personne qui propose une sortie indique ses souhaits (c’est normal, elle propose), après chacun fait comme il le sent, chacun est grand et responsable, chacun est libre de participer ou non, chacun est libre partir d'une balade si cela ne lui convient pas etc. ;)
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Re: Virées responsabilité organisateur et sécurité participa

Messagepar PAF » Mar 28 Jan 2014 23:43

C'était beaucoup, mais c'était très marrant :)

En même temps, ça a permis de voir que personne ne faisait le kéké !
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Re: Virées responsabilité organisateur et sécurité participa

Messagepar Ludo94 » Mer 29 Jan 2014 09:35

Absolument Paf, c'était même bien plus respectueux et conviviale que certaines balades ou on est une 10e!

Merci pour ce lien Karine!
Petit Vlogueur à ses heures perdues : https://www.youtube.com/channel/UCaTQlslXrUnf1kM-kOWiPuQ
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