FORUM MOTARDS IDF | MOTO PARIS ET ILE DE FRANCE

[CASPERE]

Bonjour à tous,

Je me pose des questions sur la Garantie concessionnaire 3 mois.

J'ai acheté mon Honda cm 125 c le 05/06/2014 et j'ai une garantie 3 mois qui va jusqu'au 05/09/2014.

Essai du 125, tout va bien, j’achète. Le concessionnaire vends le véhicule en dépôt-vente. j'ai la facture faite par le concessionnaire c'est bien indiqué dessus.
Je paye en espèces car il préférè et je fais le retrait correspondant à ce moment là avec ma CB (est ce que je peux aussi avoir une garantie de ce coté la ?)

je rentre. je roule.
Et un mois plus tard (05/07/2014), un problème de gaz ouvert, câble d’accélérateur ou boisseau ?
J'appelle le concessionnaire car il est à Troyes et moi à Pontault-Combault. Il est d'accord pour changer le câble. et je fais donc la route.
Ce jour là pas de soucis !
Et le concessionnaire ne constate rien, l'ancien câble a l'air correct, il le change quand même et le boisseau est nettoyé à ce moment là.

Et un mois plus tard (05/08/14) cela me le fait à nouveau;

Alors que faire ?
Aller au garage à nouveau mais hasard vai je encore avoir le problème, à ce moment ?
Vont ils pouvoir réparer ?
Est ce compris dans la garantie 3 mois ?
OU
Ai je une garantie supplémentaire du au paiement par CB mais en fait juste un retrait pas directement ?
OU
Est il possible d'annuler la vente ?

S'il y en a parmi vous qui sont calé en droit/ garantie ...??

Merci d'avance.

Pour la partie plus technique, j'ai un peu expliqué ici mais c'est plus développé

gaz-ouvert-sur-honda-cm125c-t11529.html

CASPERE

[Choups]

alors concernant toutes tes questions, je n'ai réponse qu'à une seule: l'assurance CB ne s'applique (si elle s'applique car dans ton cas pas sûre) que si tu payes directement avec ta carte. désolée.
bon courage

[CASPERE]

Bonjour,

alors concernant toutes tes questions, je n'ai réponse qu'à une seule: l'assurance CB ne s'applique (si elle s'applique car dans ton cas pas sûre) que si tu payes directement avec ta carte. désolée.
bon courage

Merci
Je m'en doutais bien ....

Reste les autres questions pour les plus spécialistes....

A bientôt.

CASPERE

[CASPERE]

Bonjour,

Une information supplémentaire pour voir si cela peux jouer en ma faveur pour par exemple une annulation de la vente.

Je suis allé dans une concession pour la révision et la garantie d'un professionnel.

Hors, les pneus bien qu'en bon état apparent sont de 2001 et 2002, donc ont largement dépassé leur date limite d'utilisation.

Donc
Y a t-il un défaut d'information du concessionnaire ?
Bien que la vente ait lieu en état, aurait il du m'informer que les pneus sont à changer (j'ai fait un devis 160€ pièces + MO).

Merci.

CASPERE

[leko]

C'est un peu compliqué ton histoire car ta panne ne se manifeste pas de façon régulière. Donc compliqué de faire constater.

Si tu regrettes ton achat, essaye d'annuler la vente en justifiant les pneus HS. Mais je doute que le concessionnaire te reprendra la brele.

Derniere solution, tu peux contacter l'assistance juridique de ton assurance qui t'aidera dans la démarche, mais si elle estime que ca ne vaut pas le coup elle te le dira.

Selon moi, faire annuler une vente juste pour des pneus dépassés ne me parait pas être une raison valable mais qui ne tente rien n'a rien.
Tu peux aller au concess en gueulant et lui demander des pneus neufs.

Pour ton histoire de câble coincé, es tu sur que c'est bien une histoire de cable ?

[CRICKEY]

j'espère que c'est 160 pour la paire de pneu et pas 1 seul ?

[AnSo]

Hello !

Tu as des rapports d'intervention de quand tu es passé au garage ? Si oui, qu'est-ce qui apparait dessus (juste les manip effectuées par le concess, ou le problème allégué aussi) ?

Sinon, comme ta garantie arrive bientôt à échéance et que du fait du caractère aléatoire de la panne tu n'es pas du tout sur de pouvoir le faire constater avant le 05/09 par ton concess, la première démarche me semble être de lui adresser une LRAR le plus rapidement possible, avec copie + courrier explicatif à ton assurance, le tout en joignant des copies des bordereaux d'intervention qui attesteront des dates de visite au garage. Détaille bien les soucis rencontrés, les constatations que tu as pu faire, et les dates, comme tu l'as fait dans ton post initial.

A défaut de régler le problème, ça te permettre au moins d'officialiser l'existence de la panne. A partir de là, faire jouer la garantie ne sera plus un souci (sauf mauvaise foi du professionnel) même hors délais de garantie, puisque tu auras de quoi attester du fait que le problème est survenu pendant la période de couverture par la garantie, et du fait que le professionnel était au courant.

Pour éviter de t'attirer les foudres du concess (les professionnels ont tendance à se braquer un peu vite s'ils reçoivent une LRAR sans autre forme de procès ), tu peux aussi appeler ton assurance et ton concess pour les informer de ta démarche, en expliquant la difficulté que tu rencontres.

Ca fait de la paperasse et du temps, mais c'est à mon sens le seul moyen d'éviter qu'on ne t'oppose un délai de garantie écoulé.

En espérant que tout ça se résolve rapidement... Bon courage, tiens nous au courant.

[Choups]

Bien que la vente ait lieu en état, aurait il du m'informer que les pneus sont à changer (j'ai fait un devis 160€ pièces + MO).

Bonjour,

si c'était écrit "vente en l'état" ou s'il te l'a spécifié, je doute malheureusement que tu ais un quelconque recours

[CASPERE]

Bonjour à tous,

Merci pour vos conseils,

je reprends tout cela...

C'est un peu compliqué ton histoire car ta panne ne se manifeste pas de façon régulière. Donc compliqué de faire constater.

Si tu regrettes ton achat, essaye d'annuler la vente en justifiant les pneus HS. Mais je doute que le concessionnaire te reprendra la brele.

Derniere solution, tu peux contacter l'assistance juridique de ton assurance qui t'aidera dans la démarche, mais si elle estime que ca ne vaut pas le coup elle te le dira.

Selon moi, faire annuler une vente juste pour des pneus dépassés ne me parait pas être une raison valable mais qui ne tente rien n'a rien.
Tu peux aller au concess en gueulant et lui demander des pneus neufs.

Pour ton histoire de câble coincé, es tu sur que c'est bien une histoire de cable ?

Le soucis c'est la panne, est ce le câble ? Je ne sais pas. Quand aux pneus, je suis déçu par le manque d'information du professionnel et à priori par une mise en danger, car il faut changer les pneus et de bonne fois, faisant confiance, je ne l'aurais pas fait avant très longtemps. Sinon je suis content de cette petite moto, bien qu'avec un custom j'ai l'air d'un crapeau sur une boite d'allumette.....

j'espère que c'est 160 pour la paire de pneu et pas 1 seul ?

La paire + MO.

Hello !

Tu as des rapports d'intervention de quand tu es passé au garage ? Si oui, qu'est-ce qui apparait dessus (juste les manip effectuées par le concess, ou le problème allégué aussi) ?

Aucun papier, lors de l'achat, j'ai demandé s'il y avait un carnet d'entretien, Non. J'ai demandé ce qu'il avait fait lors de la révision mais réponse uniquement orale.
Et lors de l'intervention du 05/07, aucun document non plus.

Sinon, comme ta garantie arrive bientôt à échéance et que du fait du caractère aléatoire de la panne tu n'es pas du tout sur de pouvoir le faire constater avant le 05/09 par ton concess, la première démarche me semble être de lui adresser une LRAR le plus rapidement possible, avec copie + courrier explicatif à ton assurance, le tout en joignant des copies des bordereaux d'intervention qui attesteront des dates de visite au garage. Détaille bien les soucis rencontrés, les constatations que tu as pu faire, et les dates, comme tu l'as fait dans ton post initial.

A défaut de régler le problème, ça te permettre au moins d'officialiser l'existence de la panne. A partir de là, faire jouer la garantie ne sera plus un souci (sauf mauvaise foi du professionnel) même hors délais de garantie, puisque tu auras de quoi attester du fait que le problème est survenu pendant la période de couverture par la garantie, et du fait que le professionnel était au courant.

Pour éviter de t'attirer les foudres du concess (les professionnels ont tendance à se braquer un peu vite s'ils reçoivent une LRAR sans autre forme de procès ), tu peux aussi appeler ton assurance et ton concess pour les informer de ta démarche, en expliquant la difficulté que tu rencontres.

Ca fait de la paperasse et du temps, mais c'est à mon sens le seul moyen d'éviter qu'on ne t'oppose un délai de garantie écoulé.

En espérant que tout ça se résolve rapidement... Bon courage, tiens nous au courant.

Dans la partie technique du forum, j'ai un post sur la panne
gaz-ouvert-sur-honda-cm125c-t11529.html

CRICKEY indique que pur sa part, cette panne s’apparente à un vice caché, et la garantie 3 mois ne les couvre pas.

QUESTION : la garantie fonctionne t elle ou non ?

Bien que la vente ait lieu en état, aurait il du m'informer que les pneus sont à changer (j'ai fait un devis 160€ pièces + MO).

Bonjour,

si c'était écrit "vente en l'état" ou s'il te l'a spécifié, je doute malheureusement que tu ais un quelconque recours

Rien d'écrit, je ne me souviens même pas qu'il l'ai dit. Il me semble que cela soit juste la règle lors d'un achat d'occasion.

Aujourd'hui, je dois faire un tour donc je verrais si la panne a un coté aléatoire ou si elle s'installe. De là , j'appelle le concessionnaire pour voir ses propositions, et peut-être un tour à Troyes......

Merci à tous de votre aide, je vous tiens informé.....

CASPERE

[CASPERE]

Bonjour,

A priori, c'est de moins en moins aléatoire. Cela me l'a fait aujourd'hui et dès le démarrage. Voici le lien vers la vidéo.
http://dl.free.fr/jy4wqc26E

Ensuite, j'ai fait 30 km. Et cela a continuer.
Pratique, je peux faire un V aussi de la main droite j'ai un régulateur de vitesse intégré....

J'ai aussi contacté ma banque. Pas d'assurance juridique avec mes contrats. La garantie d'achat CB ne fonctionne pas pour ce genre de produit.
Ils m'ont conseillé de me retourner vers mon assurance habitation et/ou moto pour avoir un conseil juridique.

A+
CASPERE

[CASPERE]

Bonjour,

J'ai appelé le conseiller juridique de mon assurance habitation-voiture-moto.
Il m'a expliqué qu'il y a une garantie de conformité qui dure 6 mois qui s’applique à mon problème accélérateur. Par contre, pas de recours possible concernant les pneus.

J'ai appelé le garage. Le mécano m'a dit que cela pouvait venir du boisseau, de la garde de la poignée .....

Et le garage est d'accord pour la réparer. Pour l'instant, cela fait 3 jours que j'ai le problème si c'est encore le cas quand il va la récupérer cela sera plus facile à diagnostiquer.

J'y vais demain, je vais donc lancer un appel dans la rubrique concernée pur voir si quelqu'un a envie de m’accompagner Pontault-Combault -->Troyes pour l'aller et le retour à moto ou en SDS en fonction du résultat.

Je vous tiens informé.

A+
CASPERE

[AnSo]

La garantie commerciale ne fonctionnera pas s'il s'agit d'un vice caché, effectivement. Par contre, à la différence des garanties commerciales (comme ta garantie conventionnelle de 3 mois), la garantie des vices cachés relève du droit commun, et s'applique donc à toute vente, y compris à celle d'objets d'occasion (jurisprudence constante depuis 1954). S'il s'agit bien d'un vice caché, tu pourras donc te fonder là dessus pour ta réclamation auprès du concess. Le truc, c'est que les professionnels ont très largement tendance à "l'oublier" en cas de souci, malgré l'obligation légale qui incombe à tout vendeur offrant une garantie commerciale de rappeler à l'acquéreur l'existence et les modalités d'exercice de la garantie légale des vices cachés...

D'ailleurs, le recours en garantie fondé sur un vice caché peut viser soit ton concess directement, soit les vendeurs antérieurs en cas de chaîne de cessions, celles-ci remontant jusqu'au constructeur. La seule limite sur ce point, c'est le délai de prescription de l'action, qui se trouve être de 2 ans à compter de la découverte du vice par l'acquéreur final.

[Passage en mode théorie juridique parce que ça peut toujours servir, pour ceux qui s'en foutent passez direct à la fin du post ]

Pour ouvrir droit à une action en responsabilité fondée sur la garantie des vices cachés, 3 conditions cumulatives doivent être réunies. Comme d'hab en droit, c'est simple en théorie, plus compliqué en pratique car chacune de ces notions est soumise à interprétation.

Pour résumer grossièrement, les éléments qui permettent de caractériser un vice caché sont les suivants:
- l'existence d'un défaut rendant le bien acquis impropre à son usage habituel;
- l'antériorité du défaut par rapport à la réalisation de la vente;
- le caractère non apparent du défaut au moment de la vente.

En ce qui te concerne:

1. A la base, l'utilité première d'une moto est de te permettre de te déplacer. On attend donc d'elle qu'elle soit en état de circuler. A première vue, cela excluerait donc la possibilité d'un recours fondé sur les vices cachés. Sauf que ! Par une jurisprudence constante depuis une vingtaine d'année, les tribunaux ont posé le principe selon lequel la destination première d'un véhicule ne se limite pas à la possibilité de circuler, mais doit s'entendre plus largement. Le critère retenu de manière générale est désormais la capacité de circulation dans des conditions de sécurité satisfaisantes pour les occupants du véhicule et les autres usagers de la route. La notion de dangerosité du véhicule est donc prise en compte lors de l'appréciation de l'existence du vice caché. Or, vu ce que tu décris (mais là je parle sous ton contrôle et celui de mécanos avertis), le fait que les gaz restent ouverts malgré le relâchement de la poignée d'accélérateur semble à même de constituer un danger.

2. Pour l'antériorité du défaut, il existe comme souvent un problème de preuve. Compliqué d'expliquer qu'un problème technique existait au moment où on a acquis le véhicule, mais qu'on l'a fait quand même... Il existe plusieurs manières de prouver l'antériorité du défaut, dont la principale reste le recours à une expertise technique contradictoire (et là on retrouve par exemple tous les cas où une expertise réalisée suite à un AVP a permis de déceler que le compteur d'une voiture d'occaz avait été trafiqué, ou qu'une déclaration d'accident avait été "omise" lors de la vente).
Je reprendrai ce point un peu plus bas, puisqu'il est intimement lié à celui du caractère non apparent du défaut.

3. Troisième prérequis à une action en garantie fondée sur les vices cachés: l'acquéreur ne devait pas avoir connaissance du vice au moment de la vente (donc typiquement, pour tes pneux, tu peux oublier ce recours ). Les juridictions considèrent qu'un examen minutieux du véhicule objet de la vente ne doit pas permettre de déceler le défaut. Evidemment, ce critère est appliqué de manière plus ou moins sévère par les juges selon que l'acquéreur est profane / consommateur lambda, ou non.
Attention, les vices cachés ne couvrent pas l'usure dite normale, ou le mauvais usage du véhicule par l'acquéreur, ce qui semble logique. Avec une nuance toutefois, et c'est là que ça rejoint le point sur l'antériorité du défaut: il est évident qu'en fonction de la vétusté de la brêle, de son kilométrage, de l'usage spécifique (type piste) qui a pu en être fait au préalable et dont l'acheteur aurait été informé, la qualité de la prestation attendue n'est pas la même, ce qui implique que le degré de gravité exigé pour caractériser le vice caché peut varier. Ainsi, pour une même panne, les juges pourront retenir que la garantie des vices cachés peut être mise en oeuvre, ou pas. Plus spécifiquement, pour les véhicules d'occasion: une panne qui survient au bout de 500 km et 3 semaines après l'achat de la bécane peut être constitutif d'un vice caché, alors qu'il ne l'aurait pas été si rien n'avait été signalé avant plusieurs millers de km et plusieurs mois / années. Même si cela semble relever du bon sens, tu n'en restes pas moins soumis à la subjectivité des personnes qui traitent ton dossier, et c'est là que le bât blesse. C'est justement en ce sens que je te conseillais d'adresser tout de suite des LRAR au concess et à ton assistance juridique, pour que le cas échéant on ne puisse pas te reprocher d'avoir trop attendu.

[Fin de la parenthèse juridique]

A mon sens, sous réserve que la panne ne relève pas de la simple usure normale (sauf si cela aurait dû être détecté à l'occasion du CT, mais seule l'identification de la panne permettra de le dire), tu peux donc totalement te baser sur les vices cachés pour tes contacts avec le concess. Avec un bémol quand même: l'action rhédibitoire ou en réduction du prix que t'offre un recours en garantie fondé sur les vices cachés ne peut s'obtenir qu'à l'occasion d'une action en justice. Donc à voir selon le cout des réparations.

Par contre, rien ne t'empêche de mettre tout ça en avant, même si tu n'as pas l'intention d'engager de procédure par la suite. Parfois, faire comprendre à son interlocuteur qu'on connaît ses droits suffit à le motiver

Pour ton assureur en revanche, je suis assez surprise qu'il te parle de garantie de conformité... Ce n'est pas du tout le même champ d'application que la garantie des vices cachés. En gros, pour les véhicules, les vices cachés concernent tous les défauts "évolutifs", ou détextés à l'occasion de l'expertise qui suit un accident. Par contre, la garantie de conformité ne joue qu'en cas de tromperie / erreur sur les qualités substantielles du bien, avec référence aux qualités spécifiques convenues d'un commun accord entre les parties au moment de la signature du contrat de vente: kilométrage du véhicule, antécédents d'AVP, modèle du véhicule. Or là, je n'ai pas la sensation que ce soit un truc du genre.

[Akhnaten]

[Passage en mode théorie juridique parce que ça peut toujours servir ]

J'adore ! Ca c'est de la vraie com : réponse fournie et adaptée au niveau de ton interlocuteur. Bien jouééééé

[leko]

Surtout un pavé tellement gros que personne ne l'a lu

[CASPERE]

Bonjour,

désolé pour le retard.....

Merci AnSo pour toutes ses informations....

Pour la partie technique, j'ai complété dans l'autre rubrique
post217000.html#p217000.

Voici pour la partie réglementation,

Lorsque j'ai appelé le garage mercredi, ils n'ont pas fait difficulté et m'ont proposé de passer. Malheureusement, sur place, plus de problème. Alors, ils ont fait un peu toutes les vérifications nettoyage du boisseau et du carburateur, et hop !tu pars.
Je pense qu'il n'avait pas envie d'attendre et de faire une recherche de panne. de mon coté, je n’étais pas intéressé pour repartir et revenir entrain. Donc j’espère que la partie méca va aller.

Ils ont même resté consciencieux, car le mécano a fait aussi, niveau d'huile et réglage de chaine.
A la fin ,pas de papier, pas de facture à 0 euros, pas de facture non plus pour le supplément de travaux qui n’avait à priori rien avoir avec la panne.
Mais ils m’ont bien fait comprendre qu'ils ont accepté de réparer une panne qu'ils 'ont pas constaté et qu'un fois le délai de 3 mois, ils n'étaient tenus à plus rien du tout.

Pour l'instant tout s'arrange, à voir pour la suite...si le malheur continue.

encore merci pour vos conseils et soutiens.

CASPERE